top of page

PROTECTION DES DONNÉES
Responsable de la publication
Carole Framezelle
Avenue du Barri
04860 Pierrevert
France
Adresse du site web : https://www.caroleframezelle.com/
Téléphone : +33 (0)683876671
N° SIRET: 79107470100024
 

Charte de protection de la vie privée & cookies

 

Chez Carole Framezelle, Acmiya, , la protection de votre vie privée et la sécurité de vos données personnelles sont primordiales. Nous nous conformons à toutes les lois et réglementations en vigueur en matière de protection des données personnelles, y compris le RGPD.

 

Collecte de données personnelles

 

Lors de vos achats sur notre site, nous recueillons les informations suivantes :

 

Nom complet

Adresse postale

Adresse e-mail

Numéro de téléphone

Ces informations sont nécessaires pour traiter votre commande et vous offrir un service clientèle de qualité. Nous ne collectons pas d'informations de paiement, car tous les paiements sont gérés par des tiers comme PayPal.

 

Utilisation des données personnelles

 

Vos données personnelles sont utilisées pour :

 

Traiter et expédier vos commandes

Répondre à vos demandes de support client

Améliorer notre site et notre service client

Communiquer sur nos produits, offres spéciales et événements

Partage de données personnelles

 

Nous ne partageons vos données qu'avec Chronopost, notre prestataire de livraison, pour l'expédition de vos achats. Ils sont tenus de respecter nos normes de protection des données.

 

Sécurité des données personnelles

 

Des mesures techniques et organisationnelles sont en place pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé ou toute utilisation abusive.

 

Durée de conservation des données personnelles

 

Vos données sont conservées uniquement le temps nécessaire pour les finalités énoncées, sauf obligation légale de les conserver plus longtemps.

 

Droits d'accès, de rectification et de suppression

 

Vous pouvez accéder, corriger ou supprimer vos données personnelles à tout moment en nous contactant à carole.framezelle@acmiya.net.

Conditions Générales de Vente

 

Ce site web est exploité par Carole Framezelle Acmiya. Les termes « nous », « notre » et « nos » utilisés sur ce site font référence à Carole Framezelle Acmiya. Ce site web, y compris toutes les informations, outils et services qu'il propose, est fourni par Carole Framezelle Acmiya à vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de toutes les conditions, obligations, politiques et notifications mentionnées ici.

 

En accédant à notre site et/ou en effectuant un achat auprès de notre entreprise, vous engagez un service avec nous et consentez à être soumis(e) aux termes et conditions suivants (« Conditions Générales », « Conditions »), incluant les termes, conditions et politiques additionnels référencés ici et/ou disponibles par lien hypertexte. Ces Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, incluant mais sans s'y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

 

Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions avant d'accéder ou d'utiliser notre site web. En accédant ou en utilisant n'importe quelle partie du site, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec toutes les conditions de cet accord, il se peut que vous ne soyez pas autorisé(e) à accéder au site ou à utiliser ses services. Ces Conditions sont considérées comme une offre, et l'acceptation est expressément limitée à ces termes.

 

Tous les nouveaux outils ou fonctionnalités ajoutés à la boutique en ligne sont également soumis à ces Conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, changer ou remplacer n'importe quelle partie de ces Conditions en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour des changements. Votre accès continu ou utilisation du site web suite à la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.

 

Notre boutique est hébergée sur Wix.com Ltd. dont le siège est situé en Israël, Tel Aviv.

 

1. Utilisation du Site et Responsabilités de l'Utilisateur

 

En acceptant ces Conditions, vous affirmez être majeur(e) selon les lois de votre pays, région ou État, et avoir autorisé tout mineur sous votre responsabilité à accéder à ce site.

 

Il est impératif que vous n'utilisiez pas nos produits à des fins illégales ou non approuvées, et que vous respectiez les lois applicables de votre juridiction en matière d'utilisation de notre Service, y compris mais sans s'y limiter, les lois concernant les droits d’auteur.

 

Il est interdit de diffuser des logiciels malveillants, virus ou autres codes malicieux pouvant nuire à l'intégrité du site ou affecter les autres utilisateurs.

 

Tout manquement ou violation des présentes Conditions peut entraîner une cessation immédiate de l'accès à nos Services.

 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES

 

Droits de Refus de Service

 

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser de fournir notre service à qui que ce soit, pour toute raison que nous jugerons appropriée.

 

Sécurité et Traitement des Données

 

Il est important de noter que vos données personnelles, à l'exception des informations de carte de crédit, peuvent être transmises sans être chiffrées. Cela peut inclure (a) des transmissions à travers divers réseaux et (b) des adaptations nécessaires pour répondre aux exigences techniques de réseaux ou d'appareils spécifiques. Soyez assuré(e) que vos informations de carte de crédit sont toujours sécurisées et chiffrées pendant le transfert.

 

Utilisation Autorisée du Service

 

En accédant à notre service, vous vous engagez à ne pas copier, reproduire, revendre, ou exploiter pour toute autre fin commerciale, toute partie du Service, son utilisation, ou l'accès au Service, ainsi que toute interaction sur le site offrant le Service, sans notre consentement écrit et explicite.

 

Interprétation des Titres

 

Les intitulés utilisés dans ce document sont fournis pour votre commodité et n'auront pas d'impact sur l'interprétation des présentes Conditions.

 

Cette version reformulée présente les mêmes informations que le texte original mais avec des formulations différentes pour éviter le plagiat. Comme toujours, assurez-vous que ces conditions soient validées par un professionnel juridique pour garantir leur conformité avec les lois et réglementations applicables.

 

3. Ajustements

 Ajustements du Service et des Prix

 

Variabilité des Prix

Nous nous réservons le droit de changer les prix de nos produits à tout moment, sans obligation de vous en informer au préalable. Cette flexibilité est nécessaire pour s'adapter aux fluctuations du marché et aux coûts de production.

 

Modifications du Service

Il est également de notre droit de modifier, suspendre ou cesser le Service (ou une partie de celui-ci) à notre discrétion, sans préavis. Ces ajustements peuvent être nécessaires pour des raisons opérationnelles, technologiques ou commerciales.

 

Non-responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité en cas de préjudice ou de désagrément causé par des changements de prix, des modifications, des suspensions ou des interruptions du Service, que ce soit à votre égard ou à celui de tiers. Il est de votre responsabilité de rester informé(e) des conditions actuelles de nos services et prix.

 

Cette version reformulée offre les mêmes informations que le texte original, mais avec des tournures de phrases différentes pour éviter tout problème de plagiat. Assurez-vous de faire valider ces conditions par un professionnel du droit afin de garantir leur conformité et leur adéquation avec votre activité spécifique.

 

4. Fiabilité des Informations

 

Limitation de Responsabilité sur l'Information

Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations sur notre site, nous ne pouvons garantir que ces informations répondent à ces critères en permanence. Le contenu de ce site est offert pour des fins d'information générale et ne devrait pas être la seule source pour prendre des décisions importantes. Avant de prendre une décision basée sur le contenu de ce site, nous recommandons de consulter des sources d'informations supplémentaires qui peuvent être plus précises et complètes.

 

Nature des Données Historiques

Ce site peut inclure des informations historiques, qui par nature ne sont pas à jour et sont fournies pour référence seulement. Nous sommes libres de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais cela ne nous oblige pas à actualiser les informations qu'il contient. En tant qu'utilisateur, il vous incombe de rester informé des éventuelles mises à jour ou changements sur notre site.

 

Article 5 – Produits ou Services (le cas échéant)

 

Certains de nos produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Les quantités de ces produits ou services peuvent être limitées et soumises à notre politique de retour.

 

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits sur la boutique en ligne. Cependant, nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran sera exact.

 

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, selon une base individuelle. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou prix des produits sont sujets à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de discontinuer tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où interdite.

 

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations, ou autres matériaux achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

 

Article 6 – Exactitude de la Facturation et des Informations de Compte

 

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez avec nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par le même compte client, la même carte de crédit, et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pourrions tenter de vous notifier en contactant l'e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou interdire les commandes qui, à notre jugement, semblent être passées par des marchands, des revendeurs ou des distributeurs.

 

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et précises pour tous les achats effectués sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, y compris votre adresse e-mail, numéros de carte de crédit et dates d'expiration, afin que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

 

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.

 

Article 7 – Outils Facultatifs

 

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence.

 

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils ”en l'état” et ”selon la disponibilité” sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque sorte et sans approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers facultatifs.

 

L'utilisation que vous faites de ces outils facultatifs offerts par le site est entièrement à votre propre risque et discrétion, et vous devriez vous assurer de connaître et d'approuver les termes sur lesquels les outils sont fournis par les fournisseurs tiers pertinents.

 

Nous pouvons aussi, à l'avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). De tels nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes conditions d'utilisation.

 

Article 8 – Liens de Tiers

 

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments de tiers.

 

Des liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude et nous ne garantissons pas et n'aurons aucune responsabilité ou obligation pour tout matériel ou site web de tiers, ou pour tout autre matériel, produit, ou service de tiers.

 

Nous ne sommes pas responsables de tout dommage ou dommages en relation avec l'achat ou l'utilisation de biens, services, ressources, contenu, ou toute autre transaction effectuée en connexion avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant d'engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations, ou questions concernant les produits tiers doivent être dirigées vers le tiers.

 

Article 9 – Commentaires, Retours d'Expérience et Autres Soumissions

 

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou sans une demande de notre part vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans, ou d'autres matériaux, en ligne, par e-mail, par courrier postal, ou autrement (collectivement, 'commentaires'), vous nous accordez le droit, à tout moment, et sans restriction, d'éditer, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous sommes et serons sous aucune obligation (1) de maintenir tout commentaire dans la confidentialité; (2) de payer une compensation pour tout commentaire; ou (3) de répondre à tout commentaire.

 

Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer le contenu que nous déterminons à notre seule discrétion être illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou viole la propriété intellectuelle de toute partie ou ces Conditions d'utilisation.

 

Vous convenez que vos commentaires ne violeront aucun droit de toute tierce partie, y compris le droit d'auteur, marque déposée, vie privée, personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous convenez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait en quelque sorte affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un que vous n'êtes pas, ou autrement induire en erreur nous ou les tiers quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes entièrement responsable pour tout commentaire que vous faites et leur exactitude. Nous ne prenons aucune responsabilité et n'assumons aucune responsabilité pour tout commentaire posté par vous ou un tiers.

 

Article 10 – Informations Personnelles

 

Votre soumission d'informations personnelles à travers la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour voir notre Politique de Confidentialité.

 

Article 11 – Erreurs, Inexactitudes et Omissions

 

Il se peut qu'il y ait de temps en temps des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de transit et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou mettre à jour des informations ou annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

 

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, d'amender ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris sans limitation, les informations de prix, sauf si requis par la loi. Aucune mise à jour spécifiée ou date d'application dans le Service ou sur tout site web connexe, ne devrait être prise pour indiquer que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

 

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

 

Il est formellement interdit d’utiliser ce site ou son contenu dans les cas suivants :

 

(a) Pour toute activité illicite ;

(b) Pour encourager autrui à commettre des actes illégaux ;

(c) Pour violer toute réglementation locale, nationale ou internationale ;

(d) Pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ;

(e) Pour agir de manière abusive, diffamatoire, discriminatoire ou offensante envers quiconque ;

(f) Pour diffuser des informations fausses ou trompeuses ;

(g) Pour propager des virus ou codes nuisibles affectant le bon fonctionnement du Service ou d’Internet ;

(h) Pour collecter illégalement des données personnelles ;

(i) Pour pratiquer le spam, le phishing ou toute autre forme de manipulation en ligne ;

(j) À des fins obscènes ou moralement répréhensibles ;

(k) Pour contourner les mesures de sécurité en ligne.

 

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

Nous ne promettons ni une utilisation ininterrompue ni sans faille de notre Service.

 

Les résultats obtenus par le Service peuvent ne pas être fiables.

 

Le Service peut être suspendu ou annulé sans préavis.

 

Votre utilisation du Service est à vos propres risques. Sauf indication contraire, il est fourni sans garantie.

 

Carole Framezelle, Acmiya, et notre équipe ne seront pas responsables des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation du Service.

 

Dans les juridictions où l’exclusion de certaines garanties n’est pas permise, notre responsabilité sera limitée au maximum autorisé par la loi.

 

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

 

Vous vous engagez à protéger Carole Framezelle, Acmiya, et nos affiliés contre toute réclamation liée à votre utilisation du Service.

 

ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ

 

Si une partie de ces conditions est invalide, les autres restent en vigueur.

 

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

 

Les obligations précédant la résiliation restent en vigueur après celle-ci.

 

Ces Conditions peuvent être résiliées par vous ou par nous.

 

Nous pouvons résilier cet accord si vous ne respectez pas ces termes.

 

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

 

Ces Conditions représentent l'intégralité de notre accord.

 

ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE

 

Ces Conditions sont régies par les lois de Manosque, 04100, France.

 

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS

 

Veuillez consulter régulièrement notre site pour d’éventuelles mises à jour de ces Conditions.

 

ARTICLE 20 – COORDONNÉES

 

Pour toute question, veuillez nous contacter à carole.framezelle@acmiya.net.

 

Conditions d'envoi et de retour

 

Livraison en France métropolitaine

 

Nous expédions toutes nos commandes via Chronopost. Cela assure un envoi rapide et sécurisé de vos achats, tout en préservant leur qualité.

 

Expédition

 

Délais de livraison en France : jusqu'à 30 jours à compter de la commande.

Pour les commandes internationales, contactez-nous à carole.framezelle@acmiya.net pour discuter des modalités.

 

Retours

 

Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, vous avez 14 jours pour le retourner. Contactez-nous à carole.framezelle@acmiya.net pour les instructions de retour. Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas de défaut du produit ou erreur de notre part. Nous procéderons au remboursement dans les 14 jours suivant la réception du retour.

Envoi & Retour

 

LIVRAISON EN FRANCE METROPOLITAINE

 

Nous expédions exclusivement avec Chronopost pour garantir une livraison rapide et fiable. Toutes les commandes sont traitées à partir de notre atelier en France.

 

DÉLAIS DE LIVRAISON ESTIMÉS :

 

France : jusqu'à 30 jours à compter de la commande.

SUIVI DE COMMANDE :

 

Après confirmation et préparation de votre commande, vous recevrez un e-mail de notre part avec les détails de suivi via Chronopost. Si vous ne recevez pas cet e-mail ou avez des questions sur le suivi, veuillez nous contacter à carole.framezelle@acmiya.net.

 

EMBALLAGE DES ŒUVRES :

 

Tirages d’art : expédiés dans un tube en carton protecteur.

Encadrements : protégés par du papier bulle et emballés dans un carton sur mesure.

POLITIQUE DE RETOUR :

 

Vous avez 14 jours pour retourner vos achats après réception, conformément à la législation française.

Les retours doivent être dans le même état que lors de la réception.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Contactez-nous à carole.framezelle@acmiya.net pour l'adresse de retour et les instructions de remboursement.

ANNULATION DE COMMANDE :

 

Les annulations sont possibles avant le début de la préparation de la commande (dans les 24 à 48 heures suivant la réception du paiement).

TAXES LOCALES ET LIVRAISON INTERNATIONALE :

 

Pour les commandes internationales, veuillez nous contacter à carole.framezelle@acmiya.net pour discuter des modalités de livraison et des coûts.

Des frais locaux (taxes, droits de douane) peuvent s'appliquer en dehors de l'UE, à la charge du client.

NOTIFICATION AUX CONSOMMATEURS DE L'UE :

 

Selon la directive 2011/83/UE, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens personnalisés. Nous nous réservons le droit de refuser les retours pour ces articles.

Conditions de vente
Conditions d'envoi et retours
bottom of page